Notre Théorie pose le diagnostic d'un système juridictionnel dont les dysfonctionnements donnent à voir une étrange symbiose entre perdurance d'anomalies systémiques et sauvegarde d'intérêts privés. En réaction, elle forme l'hypothèse d'une "utopie réaliste", qui sous-tend notre position doctrinale.
-Théorie de l'incomplétude -
Notre Théorie de l'incomplétude normative et textuelle soutien une thèse selon laquelle, " l’état d'incomplétude endémique qui caractérise le droit continental contemporain, est volontairement et artificiellement maintenu en l'état, en dépit des règles fondamentales qui le sous-tendent, des effets préjudiciables qui en résultent et des alternatives disponibles" (définitions & concepts p.12). .
Il s'agit d'une épistémologie de la juridicité, dont la démarche inductive a pour origine un constat récurrent dont nous avons déduit le postulat suivant:
Le postulat d'un phénomène aléatoire :
"Un mis en cause jugé dans le même temps pour les mêmes faits, par plusieurs juridictions, en première instance ou en cause d'appel, pourrait se voir opposer à droit constant, autant de décisions discordantes, voire contraires, que de juridictions devant lesquelles il aurait comparu."
Ce postulat manifestement incontesté et pour autant déroutant (sauf pour les philodoxes) interroge en ces circonstances, quant au rôle des principes fondamentaux de la juridicité continentale (ntmt art 6 DDHC), et aux effets préjudiciables susceptibles de résulter de leur ineffectivité.
Dès lors, la Théorie de l'incomplétude normative vise essentiellement à répondre à la question:
Pourrait-il en être autrement ?
Dans cette dynamique, notre étude porte tant, sur l'analyse des motifs qui portent les agents à soutenir inconditionnellement un système juridictionnel qui consacre le règne de l’incomplétude normative, qu'à rechercher les voies susceptibles d'en réduire les effets préjudiciables, dont la diversité et l'intensité sont à l'origiine de l'émergence d'un syndrome. (Éloge de l'inhumanité juridictionnelle)
A l'aune de notre postulat se profile un syndrome, c'est à dire, un ensemble de signes, de symptômes.
Un "syndrome du dispositif " qui pointe un ensemble de comportements et révèle un état d'esprit, une certaine manière de penser et d'agir des agents de la juridicité. Il s'agit d'une entité reconnaissable qui, sans présager obligatoirement des causes de ces manifestations, permet d'orienter le diagnostic et de pointer des affections qui ont notamment pour origine des non-conformités structurelles et des atteintes principielles aux effets préjudiciables.
- Les axes de la Théorie -
L'émergence d'un syndrome :
Le révélateur d'anomalies majeures :
En effet, le "syndrome du dispositif" est le révélateur d’une succession d’anomalies qui participent de la mise en œuvre du protocole d’individualisation du dispositif juridictionnel. Il s’agit d’une part de "la normalisation intégrée" des fonds résiduels en tant que base légale effective et d’autre part, des confusions entretenues entre la nécessité fonctionnelle du principe d’individualisation (que personne ne conteste...) et les modalités tangibles de son exclusive mise en œuvre par le juge.
Le Principe "d'inhumanité juridictionnelle" a pour objet de substituer aux fonds résiduels, une démarche légitime, scientifique et rationnelle, dans la perspective d'une démarche de complétude du possible, afin de limiter la portée des individualités et de l'émotionnel lors de la mise en œuvre de l'individualisation.
Il a également pour proposition d'excentrer la place de la victime dans le procès pénal et d'écarter le danger d’une dérive paternaliste de la justice, en réorientant "le traitement de la souffrance" vers des acteurs idoines, scientifiquement habilités.
l'élaboration d'une ingénierie juridique à trois niveaux :
- une revue normative effective: la mise en œuvre d'un principe de complétude du possible,
- des supports normatifs légitimes et complémentaires: les référentiels supplétifs,
- le traitement rationnel des séquences juridictionnelles: une algorithmique maitrisée.
- - restaurer l'effectivité du pouvoir législatif,
réduire l'effet juridictionnel des individualités,
- imposer l'usage d'une sémantique juridique conforme.
- favoriser l'égalité des patients devant la Justice,
- établir un état de sécurité juridique effectif.
- enrayer le mécanisme de la récidive,