Il résulte de nos recherches, un diagnostic critique dont les observations conclusives, posent le constat
d'un système juridictionnel dont le fonctionnement donne à voir une étrange symbiose entre maintien des anomalies systémiques et sauvegarde des intérêts privés. En réaction, la Théorie de l'incomplétude forme l'hypothèse d'une "utopie réaliste", qui sous-tend notre position doctrinale.
-Théorie de l'incomplétude -
Notre Théorie de l'incomplétude normative et textuelle soutien une thèse selon laquelle, " l’état d'incomplétude endémique qui caractérise le droit continental contemporain, est volontairement et artificiellement maintenu en l'état, en dépit des règles fondamentales qui le sous-tendent, des effets préjudiciables qui en résultent et des alternatives disponibles" (définitions & concepts p.12). .
Il s'agit d'une épistémologie de la juridicité, dont la démarche inductive a pour origine un constat récurrent.
Le postulat d'un phénomène aléatoire :
Un mis en cause jugé dans le même temps pour les mêmes faits, par plusieurs juridictions, en première instance ou en cause d'appel, pourrait se voir opposer à droit constant, autant de décisions discordantes, voire contraires, que de juridictions devant lesquelles il aurait comparu.
Ce postulat incontesté et déroutant (sauf pour les philodoxes) interroge en ces circonstances, quant au rôle des principes fondamentaux (ntmt art 6 D.D.H.C.), et aux effets préjudiciables susceptibles de résulter de leur ineffectivité.
Dès lors, la Théorie de l'incomplétude normative vise essentiellement à répondre à la question: Pourrait-il en être autrement ?
Dans cette dynamique, notre étude porte sur l'analyse des motifs qui portent les agents à soutenir inconditionnellement un système juridictionnel qui consacre le règne de l’incomplétude normative. Par suite, elle conduit à rechercher les voies susceptibles d'en réduire les effets préjudiciables, dont la diversité et l'intensité portent à observer l'émergence d'un syndrome. (Éloge de l'inhumanité juridictionnelle)
Ce postulat conduit effectivement à distinguer un syndrome, c'est à dire, un ensemble de signes, de symptômes.
Un "syndrome du dispositif " qui pointe un ensemble de comportements et révèle un état d'esprit, une certaine manière de penser et d'agir des agents de la juridicité. Il forme ainsi une entité reconnaissable qui, sans présager obligatoirement des causes de ces manifestations, permet d'orienter le diagnostic. Partant, les affections dont ce syndrome atteste, ont pour origine des anomalies [écarts] majeures.
- Les axes de la Théorie -
L'émergence d'un syndrome :
Le révélateur d'anomalies majeures :
En effet, le "syndrome du dispositif" est le révélateur d’une succession d’anomalies qui participent de la mise en œuvre du protocole d’individualisation du dispositif juridictionnel. Il s’agit d’une part de "la normalisation intégrée" des fonds résiduels en tant que base légale effective et d’autre part, des confusions entretenues entre la nécessité fonctionnelle du principe [d’individualisation] que personne ne conteste et les modalités tangibles de son exclusive mise en œuvre par le juge.
Le Principe "d'inhumanité juridictionnelle" a pour proposition de substituer aux fonds résiduels, dans la dynamique d'un principe de complétude du possible, une démarche légitime, scientifique et rationnelle, afin de limiter la portée des individualités et de l'émotionnel lors de la mise en œuvre du protocole d'individualisation.
Il a également pour proposition d'excentrer la place de la victime dans le procès pénal et d'écarter le danger d’une dérive paternaliste de la justice, en réorientant le traitement de la souffrance vers des acteurs idoines, scientifiquement habilités.
l'élaboration d'une ingénierie juridique à trois niveaux :
- une revue normative effective: la mise en œuvre d'un principe de complétude du possible,
- des supports normatifs légitimes et complémentaires: les référentiels supplétifs,
- le traitement rationnel des séquences juridictionnelles: la voie d'une algorithmique maitrisée.
- réduire l'effet juridictionnel des individualités,
- favoriser l'égalité des patients devant la Justice,
- enrayer le mécanisme de la récidive,
- restaurer l'effectivité du pouvoir législatif,
- imposer l'usage d'une sémantique juridique conforme.