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éLOGE DE L'InHUMANITé
juridictionnelle

La-justice-est-le-socle-de-l-Etat-de-dro

Ne pas enseigner de certitudes, mais transmettre des interrogations.

victor-louis-mottez-les-nuées-daristopha

Aristophane: Les nuées

 "HUMANITE JURIDICTIONNELLE" : expression d'un pouvoir individuel, irrationnel et illégitime (ntmt: sévérité, bienveillance) qui résulte d'un état d'incomplétude normative constant, sous-tend l'effectivité des fonds résiduels et institutionnalise un principe d'injustice de nature tant structurelle que conjoncturelle. lexique
 
Communément, le terme « humanité » définit le caractère de ce qui est (ou de celui qui est) humain et plus généralement les caractères spécifiques à la nature humaine alors que paradoxalement, le qualificatif "inhumain" ne s'applique qu'à l'homme...
Il nous faut donc reconnaître que l'inhumain est une catégorie de l'humain et que parler d'inhumanité en terme de part d'animalité de l'homme, c’est faire un contre-sens.
Dès lors, sur quel fondement qualifier « d’humaine ou d’inhumaine » une décision de justice et quelle conclusion tirer de cette classification ?

Partant de cette dernière interrogation, cette étude en trois parties, s'inscrit dans le prolongement d'une précédente recherche (les causes de l’incomplétude normative et textuelle, sa portée juridictionnelle et ses autres conséquences en droit continental français contemporain) à l'issue de laquelle nous avions posé les éléments constitutifs de notre Théorie de l'incomplétude normative.  
La première partie trace, dans une approche radicalement systémique, l’ontologie du processus juridictionnel dont l'étude causale tend à mettre en évidence le constat d'une "démarche déficiente", ainsi qualifiée à l’aune des anomalies structurelles relevées et des dysfonctionnements qui en résultent. Dans une seconde partie intitulée "De l’inhumaine humanité juridictionnelle", il est successivement traité des fondements humains et doctrinaux de « l’humanité », tant au travers de l'analyse du comportement des acteurs de la juridicité continentale (agents et patients), que de la nature et des causes qui participent des contradictions et détournements principiels relevés. 

Enfin dans la troisième partie consacrée à "l’humaine inhumanité juridictionnelle" sont successivement développés, tant les caractéristiques d'un "protocole juridictionnel inhumain" visant à instituer
le dispositif assisté, que les éléments constitutifs d’un paradigme juridique de "l’inhumanité juridictionnelle", dont, la complétude du possible, le référentiel supplétif et l'algorithmisation du droit, constituent les principaux fondements.
Partant, il y est notamment traité des inégalités «devant la loi» et des pistes susceptibles de les réduire, ainsi que de l’analyse fonctionnelle du système juridictionnel continental, à l'aune d'une approche critique de ses productions, de la prédominance des individualités et de l'arbitraire qui le caractérise, nonobstant les règles directrices qui le sous-tendent. 
Il s’agit donc d’une étude conclusive dont les concepts alternatifs portent en perspective, la consolidation du Principe de séparation des pouvoirs, la réduction des inégalités juridictionnelles et la restauration d'un état de sécurité juridique conforme aux principes fondamentaux de la juridicité continentale.


Keywords:
Théorie de l’incomplétude normative, fonds résiduels, empêchement processuel, subsidiarité normative, syndrome du dispositif, complétude du possible, résidualisme,
Le document « Encadrement communautaire des aides d'État à la recherche et au développement » (Journal officiel 2006/C 323/01 du 30/12/2006) stipule que la recherche fondamentale désigne « des travaux expérimentaux ou théoriques entrepris essentiellement en vue d'acquérir de nouvelles connaissances sur les fondements de phénomènes ou de faits observables, sans qu'aucune application ou utilisation pratiques ne soient directement prévues. »

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Dr. André-Charles PUMA

LA THÉORIE DE L’INCOMPLÉTUDE NORMATIVE & TEXTUELLE

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