Des cadastres sur
la blockchain
La blockchain, en tant que registre à la fois transparent et sécurisé, intéresse d’ores et déjà plusieurs pays pour y héberger leur système de cadastre, document qui recense l’état de la propriété foncière sur le territoire. Nous vous en proposons deux exemples, similaires dans la technologie mais assez différents dans leur application.
Le Ghana tout d’abord, où l’ONG Bitland travaille à enregistrer les titres de propriété sur la blockchain et à résoudre les conflits fonciers. Près de 90 % des terres rurales ghanéennes ne sont pas enregistrées dans une base de données officielle, et de nombreux citadins n’ont pas encore d’adresse officielle.
Cette situation, loin d’être propre au Ghana, se retrouve dans de nombreux pays en développement, posant ainsi de nombreux problèmes administratifs et économiques. Le développement rural par exemple en souffre puisque l’absence de sécurité foncière freine en partie les investissements nécessaires au développement de la productivité agricole ; mais de nouveaux domaines économiques sont également concernés, à l’image du e-commerce, puisqu’il est tout simplement impossible aux foyers de se faire adresser des colis…
Sur le plan individuel, l’absence de titre de propriété rend également impossible l’hypothèque et limite fortement le recours à l’emprunt, tout en étant source de potentiels problèmes lors de conflit ou de succession. Ces multiples problématiques entravent la prise d’initiative personnelle et l’accumulation de capital, et constituent de façon générale un frein au développement économique de ces pays.
Le projet Bitland, en phase de lancement, a bénéficié d’une reconnaissance légale de l’Etat ghanéen. « Nous travaillons avec tous les bords politiques pour que le projet ne soit pas impacté en cas d’éventuel changement de gouvernement » explique Chris Bates, Chief Security Officer de Bitland.
« Notre plus grande ambition serait de contribuer à faire en sorte que le Ghana et l’Afrique développent leurs terres grâce à des registres transparents, des systèmes écologiques, et en coopération avec les gouvernements. Le but est de créer un système capable de réduire la corruption humaine dans les conflits fonciers. Ce projet dépasse largement Bitland. Les citoyens ont besoin d’un système qui empêche leur gouvernement de profiter d’eux injustement. Le projet pourrait apporter de la richesse à des communautés entières, pas seulement aux mains de quelques-uns. » (interview réalisée par Blockchain France en mai)
Bitland projette de signer un contrat de 4 ans avec le gouvernement pour couvrir la totalité du pays, et est déjà en discussion pour s’étendre à d’autres Etats.
Une initiative similaire se développe par ailleurs en Géorgie. A la différence du Ghana toutefois, elle est portée directement et officiellement par le gouvernement. En avril 2016, l’Agence Nationale du Registre Public et l’entreprise BitFury spécialisée dans le bitcoin ont en effet annoncé, lors d’une cérémonie au Ministère de la Justice géorgien, la signature d’un partenariat pour désigner et piloter un projet de titres fonciers sur la blockchain. Le but est de permettre aux citoyens d’enregistrer leur propriété sur la blockchain.
« La blockchain apportera trois éléments essentiels », explique le directeur de BitFury : « D’abord, elle permettra de sécuriser les données pour qu’elles soient incorruptibles. Ensuite, elle donnera la possibilité de réaliser un audit public quasiment en temps réel : l’auditeur pourra auditer le registre non pas une fois par an, mais toutes les 10 minutes par exemple. Enfin, elle réduira la friction dans l’enregistrement et le coût d’enregistrement des droits de propriété, puisque les citoyens pourront utiliser le service sur leur smartphone. La blockchain sera ainsi utilisée comme un service de notariat ».
Article issu de l'ouvrage « La blockchain décryptée – les clefs d’une révolution»